Répondre à : fermeture chasse grive dans le 34 ???
Accueil › Forums › La chasse › Chasse en général – Sujet généraux, actualité, réglementation… › fermeture chasse grive dans le 34 ??? › Répondre à : fermeture chasse grive dans le 34 ???
30/01/2016 à 09:52 #612047
dougege – Modérateur Localisation
Drôme Confluence Rhône/Isère
Inscrit le
2012-01-10 15:12:04
- Hors ligne
- Totaux: 2063
- Maître
- ★★★★★
Oui et effectivement il renvoie aux arrêtés ministériels en bloc.
Chaque début de saison il faut imprimer les arrêtés préfectoraux et ministériels. Votre Fédération devrait effectivement mettre un lien pour le faire ou proposer un tableau récapitulatif.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=DA576726B25545B53C9801A2CF34F411.tpdjo04v_2?cidTexte=JORFTEXT000020128976&dateTexte=20110513