Répondre à : Emploi des gluaux – Règlementation
bonsoir
dans le vaucluse quota departemental donc pas de limite individuelle sinon le quota du departement
dans les bdr quotat par detenteur du droit de gluter
ex:une societé a droit a 60 oiseaux .ce quota là ne doit pas etre depassé .donc lors d’un controle si vous avez pris 12 oiseaux et qu’ils sont marqués sur le carnet pas de probleme .
enfin dans le var c’est bien un quota individuel de prises qui est de 11 oiseaux
reste les alpes mais là je ne suis pas bien au courrant
par contre je pense qu’il faut rester prudent quant a la revision des reglementations car bien souvent le nivellement se fait par le bas