Controlé sans permis de chasse
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a mon avis il risque de t interdire de passer le permis pendant 5 ans, de te verbaliser pour chasse sans permis, pour port d arme sans autorisation légale, pour le manque d assurance…
Enfin, je te souhaite une indulgence de leur part mais vue le manque d argent qu’il y a dans les caisses de l état et les répressions qu il nous font à mon avis :@
enfin bon courage car #malade#salut, et bonne chance, mais une connerie tôt ou tard on la paye toujours #ciao#
Bonjour, lorsque l’infraction est constatée les agents quels qu’ils soient doivent déclarer à la personne le PV.
C’est à dire lui signifier l’heure, le motif (l’infraction) en l’occurrence “Chasse sans permis de chasser” lui demander une déclaration et signer sur le carnet de constatation avec l’agent verbalisateur.
A ce moment l’agent verbalisateur précise: “M; il est X h nous vous déclarons procès-verbal pour X infraction.
Dans le cas présent je pense que les agents ont dues certainement passer l’éponge et pris les coordonnées en vue d’un prochain contrôle.
Il y a aussi le PV d’avertissement mais la aussi c’est la même procédure.
S’agit il des agents de l’ONCFS ou des gardes privés ( Affaire à suivre donc) g3censuredIl y a des lois, il faut les respecter c’est les bases de la chasse
+1
Tout est dit…a mon avis il risque de t interdire de passer le permis pendant 5 ans, de te verbaliser pour chasse sans permis, pour port d arme sans autorisation légale, pour le manque d assurance…
Enfin, je te souhaite une indulgence de leur part mais vue le manque d argent qu’il y a dans les caisses de l état et les répressions qu il nous font à mon avis :@
enfin bon courage car #malade#A mon avis il n’ya pas de répressions sans infractions . “N’apportons l’eau aux moulins”.
Notre jeune ami à fait une bêtise, reste à espérer qu’il n’en payera pas le prix fort et qu’il en tirera les leçons.
“Que celui qui n’a jamais pêché, lui jette la première pierre”Alors il l’a eu ce permis???
Si je me trompe pas ce devrait etre aujourd’hui celon son post
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