Sociétés de chasse… les pleins pouvoirs
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bonjours a tous.jais besoin d’un renseignement j’ai acheté un petite proprieté sur la commune de tourves avec 5000m2 et une petite maison sans eaux ni courent ou je paye une taxe sur le battis .pour en faire une maison secondaire ,et tous normalement je demande une cartes de chasse pour le territoire de tourves au président de chasse.en lui dissent que j’aité propriétaire sur tourves d’un petites maison secondaire.et sans trop de probleme il me donne la cartes de chasse..mes ce matin surprise apret avoir recue un courrier en recomandé du président ,qui me demandé de l’appeler ;a ma surprise il me dit quil et partie en marie pour se renseigner sur le titre du bien que jai acheter et sur se fait comme ya pa de courrent et ni d’eaux….dont ces pas habitable et il me demande de lui rendre la cartes de chasse..ces fous sa sa fait 25ans que je chasse j’avais jamais vue sa….et pourtant je paye 400 euros sur le batie a la commune de tourves .et jai payé le prolongement électrique a erdf en plus ..merci pour vos rèponses
Edité lundi 12 octobre 2009 : 19:22 par webmaster
salut meme que se soit une hutte en terre , vue que tu es proprietaire terrien il doit pas t’empecher d’avoir la carte surtout que tu paye des impot!!
dit lui que tu va aller au tribunal administratif tu verra c’est tres persiduatif , moi j’avai le meme probleme ici et ben devine quoi comme par hazzare ben j’ai eu la carte …..
il se croye plein de pouvoir dans les societe de chasse montre que tu es sur de toi et tu verra il va vite changer d’avis , et dit lui que tu va au tribunal sur les conseil de la federation departementale sa a son effet .
je reste a ta dispo.Tu peux faire la meme démarche que lui auprès de la mairie et te faire faire un extrait du cadastre.
Ensuite procures toi les status et le règlement de la societé de chasse pour voir si ce qui est écrit…
Mais si ton bien est cadastré, et que tu payes des impots, je ne comprends pas…
Mais il faut voir le reglement de la société de chasse c’est la premiere des choses à faire
Puis au pire…moi ce que je sais et que je suis certain , c’est que certaine ACCA n’attribuent pas de carte de sociétaite au personnes possédant des logements de vacances , du style , appart à la mer ou à la montagne , ou du type studio , car le plus souvent ils sont loués
par conre pour une maison secondaire , je suis du même avis Web , il faudrait prendre connaissance des statuts de l’association
quoi qu’il en soit , il ne faut pas ce laisser faire , car ce président à mon avis ne veut pas partager son domaine au étrangers ” et si ça se trouve , il n’a même pas un métre carré de terrain à lui et du coup il doit chasser chez les autres!!!
courrage ,MERCI POUR TOUTES CES Réponse ,dans la semaine je vai télephoné a la marie pour voir mes quand meme ces fous que en prenant le permis national on soit heurté par des présidant de chasse qui se permaitte tous et n’importe quoi.et au télephone il ma meme dit de faire gaffe car il avait 4 gardes de chasse et bais pauvre de moi je suis mal barret la
Tout dépend du règlement intérieur de la société de chasse, je connais certaine société où les résidences secondaires n’ont pas le droit à la carte. Il faut en plus apporté un nombre minimum d’hectares mais c’est assez rare.
tu peut faire un poste dans ta propriete, la cloturer , et personne a le droit de rentree sa mandat de perquisition alors tu peux voir venir, et tu sera tranquille
:comprends_po: c’est vrai mais si tu cloture ta propriété , pour que personne ne vienne , toi tu ne peux évidemment pas aller chez les autres
s il n a pas de carte il ne pourra pas aller chez les autres:mj:
bonsoir , pas besoin de depenser un fric fou en cloture , il fait son poste chez lui , et biensur tu balise ta propriete avec des panneau on poura rien de dire.
je crois que tu a à faire à un c..et qu’il fera tout pour te faire chi..
En effet, pas besoin de cloture pour chasser chez soi mais il faut respecter la règlementation générale (distances de routes, maisons…)
Bonjour ,
Qu’en est il a ce jour ?
Je suis presque dans le meme cas j’ai un cabanon a tourves sans électricité avec 7500m de terrain sur lequel je paix des impôts taxes d’habitation …et tout ce qui vas avec !
Merci de votre retour si vous êtes toujours actif sur le forum .Amicalement Fab
bonjour
le reglement intérieur pour obtenir la carte de la societé est le suivant:
– être déclaré résidence principale
– être déclaré résidence secondaire (un cabanon sans eau, ni éléctricité et sans taxe foncière n’est pas une résidence secondaire)
– posséder un terrain de + de 3 hectares
– être ascendant/ descendantil faut respecter l’un de ces critères pour obtenir une carte. tout est détaillé dans le règlement intérieur.
pour répondre à Ωlagrive13560, et pour prendre la défense du président de la socité, il ne fait qu’appliquer les statuts, en toute impartialité.
à bon entendeur salut
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