Close

Sociétés de chasse… les pleins pouvoirs

Accueil Forums La chasse Chasse en général – Sujet généraux, actualité, réglementation… Sociétés de chasse… les pleins pouvoirs

  • Ce sujet est vide.
15 sujets de 1 à 15 (sur un total de 16)

  • Auteur
    Messages
  • #410561
    chacal
    chacal
    Localisation

    Inscrit le
    2009-08-20 16:25:24

    • Hors ligne
      • Totaux: 11
      • Newbie

    bonjours a tous.jais besoin d’un renseignement j’ai acheté un petite proprieté sur la commune de tourves avec 5000m2 et une petite maison sans eaux ni courent ou je paye une taxe sur le battis .pour en faire une maison secondaire ,et tous normalement je demande une cartes de chasse pour le territoire de tourves au président de chasse.en lui dissent que j’aité propriétaire sur tourves d’un petites maison secondaire.et sans trop de probleme il me donne la cartes de chasse..mes ce matin surprise apret avoir recue un courrier en recomandé du président ,qui me demandé de l’appeler ;a ma surprise il me dit quil et partie en marie pour se renseigner sur le titre du bien que jai acheter et sur se fait comme ya pa de courrent et ni d’eaux….dont ces pas habitable et il me demande de lui rendre la cartes de chasse..ces fous sa sa fait 25ans que je chasse j’avais jamais vue sa….et pourtant je paye 400 euros sur le batie a la commune de tourves .et jai payé le prolongement électrique a erdf en plus ..merci pour vos rèponses

    Edité lundi 12 octobre 2009 : 19:22 par webmaster

    #455100
    lou-cassaire-06
    lou-cassaire-06
    Localisation

    Inscrit le
    2009-10-03 19:30:58

    • Hors ligne
      • Totaux: 326
      • Habitué
      • ★★★

    salut meme que se soit une hutte en terre , vue que tu es proprietaire terrien il doit pas t’empecher d’avoir la carte surtout que tu paye des impot!!
    dit lui que tu va aller au tribunal administratif tu verra c’est tres persiduatif , moi j’avai le meme probleme ici et ben devine quoi comme par hazzare ben j’ai eu la carte …..
    il se croye plein de pouvoir dans les societe de chasse montre que tu es sur de toi et tu verra il va vite changer d’avis , et dit lui que tu va au tribunal sur les conseil de la federation departementale sa a son effet .
    je reste a ta dispo.

    #455121
    webmaster
    webmaster
    Localisation
    Haut Var

    Inscrit le
    2008-06-01 08:00:00

    • Hors ligne
      • Totaux: 5976
      • Dieu suprême
      • ★★★★★★★

    Tu peux faire la meme démarche que lui auprès de la mairie et te faire faire un extrait du cadastre.
    Ensuite procures toi les status et le règlement de la societé de chasse pour voir si ce qui est écrit…
    Mais si ton bien est cadastré, et que tu payes des impots, je ne comprends pas…
    Mais il faut voir le reglement de la société de chasse c’est la premiere des choses à faire
    Puis au pire…

    #455123
    lagrive13560 - Modérateur
    lagrive13560 – Modérateur
    Localisation

    Inscrit le
    2009-08-31 21:46:01

    • Hors ligne
      • Totaux: 2932
      • Dieu
      • ★★★★★★

    moi ce que je sais et que je suis certain , c’est que certaine ACCA n’attribuent pas de carte de sociétaite au personnes possédant des logements de vacances , du style , appart à la mer ou à la montagne , ou du type studio , car le plus souvent ils sont loués
    par conre pour une maison secondaire , je suis du même avis Web , il faudrait prendre connaissance des statuts de l’association
    quoi qu’il en soit , il ne faut pas ce laisser faire , car ce président à mon avis ne veut pas partager son domaine au étrangers ” et si ça se trouve , il n’a même pas un métre carré de terrain à lui et du coup il doit chasser chez les autres!!!
    courrage ,

    #455139
    chacal
    chacal
    Localisation

    Inscrit le
    2009-08-20 16:25:24

    • Hors ligne
      • Totaux: 11
      • Newbie

    MERCI POUR TOUTES CES Réponse ,dans la semaine je vai télephoné a la marie pour voir mes quand meme ces fous que en prenant le permis national on soit heurté par des présidant de chasse qui se permaitte tous et n’importe quoi.et au télephone il ma meme dit de faire gaffe car il avait 4 gardes de chasse et bais pauvre de moi je suis mal barret la

    #455154
    siffleur83
    siffleur83
    Localisation

    Inscrit le
    2009-10-11 20:38:10

    • Hors ligne
      • Totaux: 38
      • Newbie

    Tout dépend du règlement intérieur de la société de chasse, je connais certaine société où les résidences secondaires n’ont pas le droit à la carte. Il faut en plus apporté un nombre minimum d’hectares mais c’est assez rare.

    #455530
    bebert
    bebert
    Localisation

    Inscrit le
    2009-02-13 20:01:06

    • Hors ligne
      • Totaux: 331
      • Habitué
      • ★★★

    tu peut faire un poste dans ta propriete, la cloturer , et personne a le droit de rentree sa mandat de perquisition alors tu peux voir venir, et tu sera tranquille

    #455546
    lagrive13560 - Modérateur
    lagrive13560 – Modérateur
    Localisation

    Inscrit le
    2009-08-31 21:46:01

    • Hors ligne
      • Totaux: 2932
      • Dieu
      • ★★★★★★

    :comprends_po: c’est vrai mais si tu cloture ta propriété , pour que personne ne vienne , toi tu ne peux évidemment pas aller chez les autres

    #455554
    bebert
    bebert
    Localisation

    Inscrit le
    2009-02-13 20:01:06

    • Hors ligne
      • Totaux: 331
      • Habitué
      • ★★★

    s il n a pas de carte il ne pourra pas aller chez les autres:mj:

    #455569
    lagrive13560 - Modérateur
    lagrive13560 – Modérateur
    Localisation

    Inscrit le
    2009-08-31 21:46:01

    • Hors ligne
      • Totaux: 2932
      • Dieu
      • ★★★★★★

    tout à fait

    #455590
    lou-cassaire-06
    lou-cassaire-06
    Localisation

    Inscrit le
    2009-10-03 19:30:58

    • Hors ligne
      • Totaux: 326
      • Habitué
      • ★★★

    bonsoir , pas besoin de depenser un fric fou en cloture , il fait son poste chez lui , et biensur tu balise ta propriete avec des panneau on poura rien de dire.

    #455596
    moi
    moi
    Localisation

    Inscrit le
    2009-08-11 09:45:03

    • Hors ligne
      • Totaux: 284
      • Habitué
      • ★★★

    je crois que tu a à faire à un c..et qu’il fera tout pour te faire chi..

    #455768
    webmaster
    webmaster
    Localisation
    Haut Var

    Inscrit le
    2008-06-01 08:00:00

    • Hors ligne
      • Totaux: 5976
      • Dieu suprême
      • ★★★★★★★

    En effet, pas besoin de cloture pour chasser chez soi mais il faut respecter la règlementation générale (distances de routes, maisons…)

    #572933
    fab84120
    fab84120
    Localisation

    Inscrit le
    2011-12-30 11:19:49

    • Hors ligne
      • Totaux: 203
      • Visiteur
      • ★★

    Bonjour ,

    Qu’en est il a ce jour ?

    Je suis presque dans le meme cas j’ai un cabanon a tourves sans électricité avec 7500m de terrain sur lequel je paix des impôts taxes d’habitation …et tout ce qui vas avec !
    Merci de votre retour si vous êtes toujours actif sur le forum .

    Amicalement Fab

    #573538
    chasseurtourvain
    chasseurtourvain
    Localisation

    Inscrit le
    2013-12-03 22:27:06

    • Hors ligne
      • Totaux: 1
      • Newbie

    bonjour
    le reglement intérieur pour obtenir la carte de la societé est le suivant:
    – être déclaré résidence principale
    – être déclaré résidence secondaire (un cabanon sans eau, ni éléctricité et sans taxe foncière n’est pas une résidence secondaire)
    – posséder un terrain de + de 3 hectares
    – être ascendant/ descendant

    il faut respecter l’un de ces critères pour obtenir une carte. tout est détaillé dans le règlement intérieur.

    pour répondre à Ωlagrive13560, et pour prendre la défense du président de la socité, il ne fait qu’appliquer les statuts, en toute impartialité.

    à bon entendeur salut


15 sujets de 1 à 15 (sur un total de 16)
  • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.