Territoire libre, sans carte de chasse ? Terrain sans carte de chasse
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bonjour tous le monde je viens d apprendre que dans ma ville à Hyeres il y a un territoire libre!
ou l’on peut chasser apparemment sans droit de chasse !
est ce possible ?
j y suis passe ce matin et en effet beaucoup de chasseur a la passe, car c est un terrain très bien placé je suis septique sur le fait qu’on puisse y chasser librement qu’en pensez vous ?
merci par avancesalut olbia! sur certaines comunes il y a des parcelles qui ne font pas partie de la socité de chasse et qu’on appelle zone abandonnées et donc tu peux y chasser sans carte .
pour connaitre ces zones renseignes toi aupres de ton president ou tout autres menbres du bureau.merci turdus04 je ne savais pas c est super ca ce terrain est tres bon pour les grives !
je vais allez faire un tour ce soir a la remontè
a bientotrenseignes toi quand meme,ne vas pas te faire empeiguer pour quelques grives ce serai dommage!
Salut Olbia
Pour commencer, j’irai faire un tour à la mairie, il y a une personne qui s’occupe des territoires de chasse au niveau communal.
Pour ton président, si il est super cool il te renseignera, mais il ne fait pas acte de loi, il peut dire ce qu’il veut… Tu pourra dire au fédéraux “c’est mon président qui me la dit…”ça ne fera rien:ouf:
PEPE
Sur la comune de la seyne sur mer aussi il existe un terrain comme ça, de plus c’est un tombeau à bécasse mais pas grand monde le sais… il faut préciser qu’il faut quand même le permis de chasse.
:grr pour chasser il faut le permis de chasser et le droit de chasser. meme si certains terrains semblent “libre”, ils apartiennent forcement à quelqu’1. donc pour chasser il faut son droit de chasse. si un jours il y a un accident ou qu’il fait faire une descente des gardes de l’office pour chasse sur autrui, il se portera partie civil est il gagnera le jackpot…..
comme dit ludcol pour chasser il faud effectivement le permis et un droit de chasse si le terrain apartient a un particulier , par contre si il apartient a la commune et qu’il n’est pas géré par le bureau(zone abandonnée) on pourra y chasser sans probleme
mais du communal en libre je pense que cela doit etre tres rare mais pour moi cela reste chasse sur autrui car tu n’as pas le droit de chasse du proprietaire des terrains! c’est pour cela que les societes communales ont pour la plus part et celles qui ne l’ont pas encore fait s’y active rapidement, un bail de chasse. et oui c’est pour le cas ou le prochain maire serait ecolo et qu’il voudrait interdir notre pratique. c’est pour avoir le temps de voir venir la chose! et de retrouver sans territoire du jour au lendemain.
c’est exactement ce qui s’est passé sur une commune pas loin de chez toi , on y a chassé pendant des années et quand le nouveau maire a été élu il s’est empréssé de le mettre en réserve
apres renseignement ce terrain n appartiendrait a personne ni a la mairie ni a un particulier !
il est inexistant au cadastre la parcelle n a pas de proprietaire !!!
c est incroyable mais c est ce qu on m a dit a la mairie :zz:si il n’est pas géré par la societé de chasse non plus , pas besoin de carte
effectivement c’est quand mème bizare qu’il ne soit pas cadastré!
Les territoires sans propriétaires n’existe pas et appartiennent à un privé ou font parti du domaine public ou des collectivités territoriales, mairies. Le droit de chasse appartient au propriétaire qui peut le louer à bail ou interdire la chasse. Un bail verbal est valable mais en règle générale il est établi par écrit. Les pancartes signalant que la chasse est gardée ne sont pas obligatoires et nul n’est censé ignorer la loi. Je te conseille donc de bien te renseigner avant de chasser sur ce terrain “soit-disant libre” en Mairie à partir du cadastre. Tout ceci bien sur dans le cas de territoires qui ne sont pas en A.C.C.A sinon, c’est une autre histoire. Adessias
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