Close

peux t’on sortir son chien sans fusil quand la chasse est suspendue ?

Accueil Forums La chasse Chasse en général – Sujet généraux, actualité, réglementation… peux t’on sortir son chien sans fusil quand la chasse est suspendue ?

  • Ce sujet est vide.
15 sujets de 1 à 15 (sur un total de 36)

  • Auteur
    Messages
  • #413096
    francis34
    francis34
    Localisation

    Inscrit le
    2012-02-08 12:23:12

    • Hors ligne
      • Totaux: 12
      • Newbie

    Tout est dans le titre !

    #509906
    ancien-membre
    ancien-membre
    Localisation

    Inscrit le
    2008-07-17 16:04:33

    • Hors ligne
      • Totaux: 20739
      • Dieu des dieux
      • ★★★★★★★★

    francis tu me plait bien ,moi je laisserai le chien a la maison,car si c est fermé c est pour laisser le gibier tranquille 😉

    #509910
    tobl84
    tobl84
    Localisation

    Inscrit le
    2010-10-10 13:05:18

    • Hors ligne
      • Totaux: 1502
      • Maître
      • ★★★★★

    Rien ne t’en empèche. Tu peux promener ton chien toute l’année à condition qu’il soit à portée de vue ou de voix (sinon on peut considérer cela comme une divagation).#ciao#

    #509912
    ancien-membre
    ancien-membre
    Localisation

    Inscrit le
    2008-07-17 16:04:33

    • Hors ligne
      • Totaux: 20739
      • Dieu des dieux
      • ★★★★★★★★

    Francis, je comprend que çà te démange mais la réponse de Marti est d’une logique implacable !!

    #509913
    beretta84
    beretta84
    Localisation

    Inscrit le
    2011-12-31 18:11:07

    • Hors ligne
      • Totaux: 4138
      • Dieu
      • ★★★★★★

    Bonsoir,

    Légalement je ne sais pas, d’accord avec Marti il faut un peu de repos pour le gibier mais fais ce qu’il te plaît.

    Au plaisir:bj:

    #509914
    tobl84
    tobl84
    Localisation

    Inscrit le
    2010-10-10 13:05:18

    • Hors ligne
      • Totaux: 1502
      • Maître
      • ★★★★★

    J’avais pas bien lu le titre je croyais quand la chasse est fermée autant pour moi. Rien ne t’en empèche mais pour protéger les oiseaux vaut mieux s’abstenir.

    #509919
    13eliot13
    13eliot13
    Localisation
    partout où je peux l'être

    Inscrit le
    2010-10-28 17:53:11

    • Hors ligne
      • Totaux: 6863
      • Dieu suprême
      • ★★★★★★★
    #509920
    echo34
    echo34
    Localisation

    Inscrit le
    2011-09-25 19:30:54

    • Hors ligne
      • Totaux: 582
      • Posteur fou
      • ★★★★

    bonsoir francis,je suis voisin et samedi 9 randonneurs avec 4 chiens se balader dans les bois,alors je pense que du moment que tu incite pas ton chien a debusquer du gibier(c est considere comme un acte de chasse)rien ni personne ne peut t empecher de te balader avec ton chien par contre evite de le ballader dans les vignes au milieu des lievres et perdreaux ,plus ils seront tranquilles mieux ils se porteront,bonne soirée francis

    #509929
    francis34
    francis34
    Localisation

    Inscrit le
    2012-02-08 12:23:12

    • Hors ligne
      • Totaux: 12
      • Newbie

    En fait je me pose cette question car des pv ont été dréssés ce dimanche dans le 34, alors que le garde local m’a confirmé qu’il irait pour le plaisir des yeux et du chien !

    Belle ambiguité en tout cas.

    Ensuite, pour ce qui est de ne pas déranger des bécasses fatiguées et maigres, c’est une évidence…

    #509934
    echo34
    echo34
    Localisation

    Inscrit le
    2011-09-25 19:30:54

    • Hors ligne
      • Totaux: 582
      • Posteur fou
      • ★★★★

    francis,si ils ont pris des manches c est surement que les gars faisaient chasser les chiens,et sa meme sans arme c est interdit en periode de chasse fermé

    #509935
    lagrive13560 - Modérateur
    lagrive13560 – Modérateur
    Localisation

    Inscrit le
    2009-08-31 21:46:01

    • Hors ligne
      • Totaux: 2932
      • Dieu
      • ★★★★★★

    dans le 84 tu peux y aller.
    ok je sors……..

    #509940
    13eliot13
    13eliot13
    Localisation
    partout où je peux l'être

    Inscrit le
    2010-10-28 17:53:11

    • Hors ligne
      • Totaux: 6863
      • Dieu suprême
      • ★★★★★★★

    salut francis,Divagation des chiens

    Arrêté du 16 mars 1955
    sur la divagation des chiens
    (JO 24 mars 1955)
    modifié par l’arrêté du 3l juillet l989 (JO 8 aout l989)

    Art. 1er. – Pour prévenir la destruction des oiseaux et de toutes espèces de gibier et pour favoriser leur
    repeuplement, il est interdit de laisser divaguer les chiens dans les terres cultivées ou non, les prés, les vignes, les
    vergers, les bois, ainsi que dans les marais et sur le bord des cours d’eau, étangs et lacs.
    Dans les bois et forets, il est interdit de promener des chiens non tenus en laisse en dehors des allées forestières
    pendant la période du 15 avril au 30 juin.

    Art. L.211-23 du Code rural :
    • Est considéré en état de divagation tout chien qui, en dehors d’une action de chasse ou (L. n°2005-157 du 23
    févr. 2005, art. 125) « de la garde ou de la protection du troupeau », n’est plus sous la surveillance effective de
    son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel, ou
    qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d’une distance dépassant cent mètres.
    Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation (L. n° 2005-157 du 23 févr. 2005, art.
    156) « sauf s’il participait à une action de chasse et qu’il est démontré que son propriétaire ne s’est pas abstenu
    de tout entreprendre pour le retrouver et le récupérer, y compris après la fin de l’action de chasse ».
    En cas de constat d’infraction, la procédure du timbre amende est applicable puisqu’il s’agit d’une contravention

    de 4ème classe. L’amende est de 135 euro.

    #509948
    grandet
    grandet
    Localisation
    Nord BdR ......entre aubépines et prunelles

    Inscrit le
    2010-01-10 14:53:48

    • Hors ligne
      • Totaux: 5369
      • Dieu suprême
      • ★★★★★★★

    Chez moi,(et chez beaucoup d’autres) chasse “suspendue” équivaut a chasse fermée!!! Memes conditions !!! POINT FINAL!!!!!!

    Réponse ci-dessus posté le mardi 14 février 2012 : 21:59

    FRANCIS,tu nous a fais une entrée fracassante et en plus tu poses des questions…..bizarres on va dire….continu !!!

    #509949
    tobl84
    tobl84
    Localisation

    Inscrit le
    2010-10-10 13:05:18

    • Hors ligne
      • Totaux: 1502
      • Maître
      • ★★★★★

    Pour en revenir à ton post 13eliot13 l’infraction est circulation de chien sans maitre. Amende Forfaitaire Minorée de 22 euros.

    #509955
    13eliot13
    13eliot13
    Localisation
    partout où je peux l'être

    Inscrit le
    2010-10-28 17:53:11

    • Hors ligne
      • Totaux: 6863
      • Dieu suprême
      • ★★★★★★★

    salut tobl84,non pas sans maître avec le maître à moins de 100m mais sans laisse.:yes:


15 sujets de 1 à 15 (sur un total de 36)
  • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.