Répondre à : legislation sur les postes
Avec toute ses réponses si tu arrives à savoir ce qu’il faut faire, bravo !
Je vais maintenant te faire la mienne en fonction de ce que je crois, mais elle n’est pas plus officielle que les précédente, il faudrait vraiment creuser pour savoir ce qu’il en est exactement…
Je pense que pour faire un poste:
– Soit tu es sur ton terrain et tu fais ce que tu veux, par contre, soit tu autorises la société et les adhérents à chasser dessus et là il te faudra la carte de la société, soit tu n’autorises pas et à ce moment là tu peux chasser sans carte mais avec un permis validé pour ce territoire.
Ensuite tu dois te conformer aux règles en vigeur sur ce territoire (dates et jours d’ouverture). Si tu veux faire comme tu veux (dates) tu clotures à deux mètres et tout et tout…
– Soit tu es sur un terrain privée qui ne t’appartient pas, dans ce cas il te faut l’autorisation (écrite c’est mieux) du propriétaire, plus les conditions ci-dessus
– Enfin, tu peux te trouver sur un terrain communal, réginal… et là il te faut une autorisation en fonction.
De plus, certaines sociétés ou communes font payer un “impôt” pour chaque poste (à Allauch (13) par exemple)
Tu peux aussi non faire (ou refaire) un poste sans rien dire et sans rien demander à personne et selon, ça passera aussi…
Mais je ne crois pas qu’il existe une législation propre à la construction d’un poste à feu. Chaque commune ou société fait “à sa sauce” comme pour bien d’autres choses qui ne sont pas règlementées d’une façon stricte. Après en fonction de qui tu es et qui tu connais, on t’autorise ou pas…
Edité lundi 09 mars 2009 : 15:24 par webmaster