legislation sur les postes
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Bonjour à tous,
Dans Gestion et dérives de “nos” sociétés de chasse vous avez parlé que certain devait acheter des terrains pour y mettre leur poste. Quelles sont les loies sur la construction des postes et autres cabanes sur les terrains privés et publics ?
Doit on faire parti d’une societé de chasse ?Edité samedi 07 mars 2009 : 14:07 par webmaster
bonne question lou,
ce que je crois savoir sur ce sujet,si tu es proprietaire du terrain et que tu l a pas ceder a la siciete tu peus faire autant de postes que tu veux,si non il faut avoir l autorisation du proprietaire ecrite de preference;si tu chasses dans un terrain public ,ou domaniale et autre il te faut la carte mais attention au portefeuille.fais toi le confirmer. bebertSalut tout le monde,
je suis peut etre hors sujet,je sais pas…:rolleyes: !
Mon pére a acheté un morceau de terrain sur “Nans les Pins”,il y a maintenant,pas mal d’années.
Il s’était renseigné,pour savoir s’il on pouvait chasser sur ce terrain,et la réponse,m’a un peu éttonnée….!
“A ce qu’il parait”,il faut prendre une carte,pour pouvoir chasser sur ce terrain,alors qu’il nous appartient:hein: !
Si quelqu’un peut me renseigner à ce sujet,je le remercie d’avance.
A+salut a tous pour les postes de chasse a la grive si tu fais parti d’une société de chasse c’est eu qui tedonne l’autorisation de le faire ou récupérer un ancien poste que tu payera une redevance;;;;; pour les térains privés s’il tappartien il faut qu’il soit cloturés de 2 M de hauteur et fermé ;;;;toujours avec le permis de chasse valider tu ale droit de faire un poste ;;;;;sur terrain privé qui ne t’apartien_pas il faut l’autorisation du propriétaire :::::sur un terrain qui t’apartien sans cloture il serrons obliger de te donner une carte de chasse de propriétaire de bien sur la commune voir avec la société de chasse!!!!!!!! A BIENTOT
ok merci pour les reponses et bne soirée a tous;)
Avec toute ses réponses si tu arrives à savoir ce qu’il faut faire, bravo !
Je vais maintenant te faire la mienne en fonction de ce que je crois, mais elle n’est pas plus officielle que les précédente, il faudrait vraiment creuser pour savoir ce qu’il en est exactement…
Je pense que pour faire un poste:– Soit tu es sur ton terrain et tu fais ce que tu veux, par contre, soit tu autorises la société et les adhérents à chasser dessus et là il te faudra la carte de la société, soit tu n’autorises pas et à ce moment là tu peux chasser sans carte mais avec un permis validé pour ce territoire.
Ensuite tu dois te conformer aux règles en vigeur sur ce territoire (dates et jours d’ouverture). Si tu veux faire comme tu veux (dates) tu clotures à deux mètres et tout et tout…– Soit tu es sur un terrain privée qui ne t’appartient pas, dans ce cas il te faut l’autorisation (écrite c’est mieux) du propriétaire, plus les conditions ci-dessus
– Enfin, tu peux te trouver sur un terrain communal, réginal… et là il te faut une autorisation en fonction.
De plus, certaines sociétés ou communes font payer un “impôt” pour chaque poste (à Allauch (13) par exemple)
Tu peux aussi non faire (ou refaire) un poste sans rien dire et sans rien demander à personne et selon, ça passera aussi…
Mais je ne crois pas qu’il existe une législation propre à la construction d’un poste à feu. Chaque commune ou société fait “à sa sauce” comme pour bien d’autres choses qui ne sont pas règlementées d’une façon stricte. Après en fonction de qui tu es et qui tu connais, on t’autorise ou pas…
Edité lundi 09 mars 2009 : 15:24 par webmaster
Salut,
si je me fies à vos réponses/précisions,j’ai le droit de chasser sur le terrain à mon pére alors?:rolleyes:
Le terrain à mon pére,qui se situe sur “Nans les Pins”,nous appartient,donc,mais par contre,il n’est pas cloturé….!
Merci,bon dimanche à tous,A+#ciao#J’arrive tout, ai quelque doute sur le propriete’cluture’. En pratique si j’achète un terrain dans une commune, clutur tout avec hauteur 2 mètres, je les dans les peux faire ce que je veux ? ? chasser tout l’ an tous les types de gibier ? ?:zz: En Italie e’ interdite la chasse dans les terrains cluture’ même si tu es le proprieter.
Salut et merci/NanniSalut a tous
chez nous si tu a un terrain que tu ne donne pas a la societe de chasse tu peux faire ce que tu veu a condition de respecter la legislation du 04 mais tu ne doit pas sortir de ton terrain
par contre si tu a donne ton terrain tu doit te plier a la loi de la societe mais personne ne t interdira de faire un poste chez toi mais ailleurs il te faut l accord du proprietaire meme si il a donner a la societe
et un proprietaire qui a pas mal de terre a droit a 1 carte d invitation journaliere a partir de 5 hectares et une autre toute les 2 hectares ce qui lui permet d inviter des amis a chasser gratuitement
A+un proprietaire qui a pas mal de terre a droit a 1 carte d invitation journaliere a partir de 5 hectares et une autre toute les 2 hectares ce qui lui permet d inviter des amis a chasser gratuitement
A+C’est un autre débat ! Et ça, c’est dans ta société de chasse…
Je suis d accord avec toi j ai oublier de le precise
A+pour construire un poste sur son terrain il n’ y a besoin d”aucune autorisation de quelque maniére que ce soit , même si il ya une société de chasse, il suffit de mettre des panneaux “Propriété Privée autour du terrain, d” avoir le permis evidemment’ et pour gluer seulement faire une demande à la société de chasse du lieu, elle est obligé de vous la donnée sauf si vous n’ avez pas remis le carnett de prise de la saison écoulée c” est mon cas a St christol ou la carte est à 500euro
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