Déclaration d’arme sur soi en action de chasse ?
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Bonsoir à tous & tout mes v½ux pour 2013.
voila je viens d apprendre qu il faudrait que j ai sur moi ma déclaration de mon 3 coups en action de chasse !
Pouvez vous me dire si c est vraiment vrai et me donner un lien officiel sur la déclaration, afin de faire taire cette rumeurMerci pour cette aide
Bonjour Arnaud 89 et bienvenue parmi nous, bonne et heureuse année à toi aussi. Merci de commencer par faire ta présentation à l’aide de ce lien : [presentation] [/presentation]
Ensuite nous nous ferons un plaisir de répondre à tes questions :bj:je ne connais rien du règlement mais moi je l’ai sur moi dans le permis .
moi j’ai aucune déclaration je ne sais même pas ce que c’est … :s
moi j’ai aucune déclaration je ne sais même pas ce que c’est… :s
la déclaration elle est souvent demandée en pref pour un 3 coups .
ha ok j’ai un 3 coups qui est de 1969 mais je n’ai pas de déclaration .
Déclaration ou demande d’enregistrement d’une arme de 5ème ou de 7ème catégorie
Lors du transport ou de l’utilisation, “l’intéressé” doit (je pense) avoir sur soi un feuillet de la déclaration …
merci du tuyau:bj:
je vais à la gendarmerie ce week-end …je vais à la gendarmerie ce week-end …
Salut Miki. N’oublies de te munir, si tu l’as encore, de la facture d’origine et si ce n’est pas le cas (surtout datant de 1969 !! :s), dis leur que c’est un héritage dont tu n’as aucun papier officiel. Mon frère a procédé de la sorte récemment et tout s’est bien passé, le dossier est en cours .
ok, en plus il vient d’un héritage .
ils ne gardent pas le fusil en attendant que le dossier soit fini… ?Aucun risque et surtout ne l’emmènes pas avec toi, relèves juste le numéro de l’arme !!
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