Est il possible de chasser au poste sur un terrain privé sans carte
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Salut tout le monde,
Je me pose une question à laquelle j’espère que vous allez pouvoir me répondre.
Un membre de ma famille à un terrain sur lequel est édifié un poste qu’avait construit son grand père.
Il me propose de l’utiliser en me faisant un courrier attestant qu’il est propriétaire du terrain et qu’il m’autorise à chasser sur sa propriété.
Mon problème est que je n’est pas la carte de la société de chasse de son village.
Qu’en pensez vous ,je peux chasser sans prendre la carte ou pas.
Merci de vos éclairages.:s
salut si le terrain et donner a la chasse il te faut la carte .il et possible pour le propriétaire non chasseur de récupéré des cartes au porteur selon la superficie et le département a+
Son terrain lui vient de son grand père mais il ne sait pas si il a été donné en gestion à la société de chasse.
Comment le savoir.salut le propriétaire chasse? le département et la commune je te répond de suite a+
Oui le proprio chasse dans le même poste .
La commune Peypin Bouches du Rhône.
A tout je vais faire un tour à la volée…..#cool#Bonjour…
Tu peux toujours demander au président en lui donnant le N° de la parcelle . Il te répondra ce qu’il veut si cela l’arrange (terrain enclavé dans la société) A vérifier donc au besoin……
Le (nouveau) propriétaire peut toujours demander le retrait de sa parcelle et comme ça,tu es tranquille chez toi,ton permis de chasse de l’année sera suffisant .
Bonnes recherches.salut,
quenbasali a écrit:Son terrain lui vient de son grand père mais il ne sait pas si il a été donné en gestion à la société de chasse.
Comment le savoir.
si le propriétaire a payé sa cotisation annuelle et qu’il détient la carte de la société de chasse, cela veux dire qu’il en est membre actif, par conséquent, selon les statuts, il se peut que le droit de chasse sur son terrain soit automatiquement donné à la société pour l’année en cours. c’est en tout cas comme ça que ça se passe chez moi.
pour dénoncer un bail de chasse, il faut le faire par lettre recommandée 6 mois avant la fermeture générale de la chasse( 11 janvier 2015) pour qu’il soit valable et puisse prendre effet la saison suivante
de ce fait, pour la saison 2015/2016, il est déjà trop tard….il fallait faire le courrier avant le 11 juillet 2014…bon courage
salut toute les personnes qui prenne la carte communale les terrains dont lui et propriétaire rentre dans le secteur affilier a la chasse communale . il peut demande une carte au porteur accompagnant uniquement pour son terrain . a+
Hou la cela me paraît compromis!!!
Kouke tu dis une carte au porteur accompagnant, cela veut dire que je ne peux y aller sans lui, mais pourrais je au moins chasser.
:arf:salut tu chasse avec lui ou . ou tu veut sur sont terrain également du peut faire un poste a 150 m chaque-un dans son poste
On peux chasser ensemble au poste ou je peux aussi en faire un 150m plus haut.
Salut, un ami qui a 3ha et1/2 de terrain où se trouve une remontée m’a fait un papier me donnant l’autorisation de chasser dessus ,sachant qu’il ne la pas donné à la société , je peux donc y chasser sans aucun problème(puisque les gardes de la sociétés n’ont pas le droit de contrôle et que seuls les nationaux ont le droit de me contrôler le permis et l’autorisation qui joue le rôle de carte en quelque sorte.;)
Bonsoir, à savoir que les Gardes Nationaux ne demandent jamais la carte ni l’autorisation.
Cela n’est pas dans leurs attributions.
Ils contrôlent uniquement le permis validé et l’assurance
Quand aux gardes communaux ils n’ont pas le droit de pénétrer dans une propriété privée non donnée à la société de chasse. Donc….
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