Garde chasse et contrôle routier – Chasse et contrôle routier
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Avez-vous déjà été controlé sur la route par des gardes chasse ?
Quelles sont les méthodes et pratiques autorisées et utilisées ?
Quels sont les droits des gardes chasse lors d’un controle routier ?
Ont ils le droits de vous arretter sur la route et de fouiller votre véhicule ?Je connais deux cas mais j’attends vos remarques et commentaires
– Gardes de chasse et les gendarmes
Ils agissent ensemble avec un “mandat”, où ce sont les gendarmes qui fouillent avec la présence des gardes chasse à leur côté. Mais j’ai quelques petites questions sur la procédure.
Seul le gendarme peut arreter le véhicule non ?
Le gendarmes doivent ils avoir les gants lors de la fouille ?
Les gardes chasse ont-il le droit de toucher quoi que ce soit dans le véhicule sans qu’on leur est présenté ?
De vérifier eux les carniers ?– Gardes chasse avec la douanes
Certaine questions du dessus vont aussi s’appliquées ici notamement pour la fouille.
Par contre le douanier n’a pas besoin d’autorisation type “mandat” pour fouiller un véhicule, il intervient comme bon lui semble…
Mais lui seul paut arrêter le véhicule.Si vous avez des éléments sur la procédure où si vous avez déjà “subi” se genre de contrôle, faites nous partager votre expérience et votre connaissance.
Tres bonne chose cependant pour traquer les braconniers et fraudeurs !
je crois que tu as tous bon…… mais avec la derrive de l’appel telephonique a la gendarmerie quand tu as trouver une bete morte dût a un choke avec une voiture et du fait de l’appel telephonique tu peux la prendre et bien on voit de plus en plus de 4×4 qui on de sacrer pare buffle sur le devant …;bizarreeeee….:mj:
salut,j ai deja assisté a un controle routier ou gendarmes,douaniers et garde chasses etaient installés au niveau de la sortie de l A 51,ils arretaient tous les 4*4 et les utilitaires. je me suis demandé ceux qu ils recherchaient et plus tard dans la provence j ai lus qu ils controlaient le transport prohibé de gibiers soumis au plan de chasse (chevreuil,mouflon,chamois).
Une fois, quelques jours avant les fêtes de Noël, je me suis fait arrêté en voiture en rentrant sur un rond-point à Saint Maximin par une équipe composée de gendarmes et de l’ONF.
Ils m’ont mis la torche dans la figure, m’ont fait me garer, et m’ont vidé la voiture.
Je n’étais pas le seul chasseur qu’ils arrêtaient.Z’ont rien trouvé, de toute façon, j’étais broucouille.
Ils ont même inspecté un bocal de champignons que j’avais ramené, j’ai cru qu’ils alaient me les bouffer les cons, ainsi que des poulets de ferme, tout frais. Je leur ai dit “C’est autorisé, çà, non ?”
Ils m’ont dit qu’ils cherchaient des petits oiseaux, mais ca paraissait louche comme manoeuvre.
Bonjour Webmaster, Je pense pouvoir vous apporter quelques précisions, (Agent ONCFS retraité depuis peu) mais il faudrait savoir, s’il s’agit de “Gardes-chasse privé” ou d’Agents de L’Office National de la chasse et de la Faune Sauvage, qui n’ont pas les même compétences ni les mêmes moyens d’investigation.
A bientôtAu plus tu nous en dit au mieux c’est !
Il suffit que tu nous distingue bien les deux…
Et ici c’est par rapport à l’aspect contrôle sur la route dans un véhicule, sinon il y a le sujet
Droits de contrôle des gardes chasse nationaux et gardes particuliers qui est peut être plus en rapport avec ce que tu nous expliqueras
Merci à toiBonjour Webmaster. Les « Gardes-chasse » ou gardes privé sont « Assermentés par un particulier (Fédération, Commune, propriétaire de chasse association)
Un agent de l’ONCFS est commissionné par décision Ministérielle, et sa compétence peut s’étendre sur un ou plusieurs Départements.
N’étant pas des O.P.J (Officier de Police Judiciaire) il ne peut pas intervenir directement dans des contrôles routiers. Ils sont généralement accompagnés pour ce faire d’O.P.J de la police national, Gendarmerie ou des services des Douanes. Parfois même pour certains contrôles des agents des services vétérinaires (D.S.V)
Lors d’un contrôle autoroutier s’il est avéré qu’il s’agit bien d’un chasseur, l’Agent ONCFS procède au contrôle de ou des occupants du véhicule, et demande la présentation du Permis de Chasser, des armes de chasse, des sacs à gibiers aux fins de contrôles.
En aucun cas il ne « fouille » directement. Il demande simplement à la personne de lui présenter ce qui l’intéresse.
Le fait de refuser, constitue une infraction (Refus de présentation) Si une infraction est constatée et relève de la police de la chasse, c’est l’ONCFS qui s’occupe de la procédure, le contrevenant peut être conduit au poste de police ou à la gendarmerie, en fonction de la gravité de l’infraction ou de son comportement lors du contrôle.
Des opérations inter services, dit « coups de poings » ou anti braconnage sont à la demande des différents chefs de service, sous contrôle du parquet.
Les agents de l’ONCFS peuvent à la demande de leurs collègues du privé intervenir en renfort pour des opérations ciblées.
Ils interviennent aussi dans les aéroports avec la Police de l’Air et des Frontières (P.A.F.) pour le contrôle de passagers de retour de voyages de chasse (Armes gibiers venaison)
A bientôt pour d’autres infos si vous le voulez bien.
😉salut, voila dix ans que je chasse :
j’ai été controlé deux ou trois fois par les federaux pour differentes ouvertures, et par les gardes particulier au debut , maintenant qu’ils me connaissent, il ne controle plus rien, ils me laissent braconner en paix!!! peut être me suis-je fait observer à la jumelle sans que je m’en apercoive, c’est fort possible.
En tout cas, chez moi on est vraiment tranquille, il faut dire aussi qu’il y a pas mal d’habitation et qu’il est difficile de passer inapercu. dans l’ensemble il n’y a que du petit braconnage, les federaux ont leurs consignes et leurs secteurs de prédilections et puis je crois, et il faut le dire qu’il y aussi beaucoup de clientelisme.
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