Réglementation réserve et ACCA
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Bonjour,
Je reviens sur ce forum après quelque temps pour vous raconter une de mes mésaventures et demander conseil.
Je chassais ce matin sur ma commune (où je chasse depuis 2 ans, cette année étant ma deuxième année) avec 2 amis. Sur ma commune une réserve est présente mais n’est délimitée par aucun panneau ni indications, elle est aussi mentionnée sur le règlement intérieur de l’ACCA mais encore une fois aucune indication de limites.. Nous chassions le canard quand le chef de battue de mon ACCA m’appelle pour me dire que je chasse dans la réserve, me passe un sacré savon et me menace de me convoquer en commission pour décider de “notre sort “.. Je précise que, malgré mes multiples demandes, personne ne m’a jamais montré les limites du territoire de chasse et que nous étions à 50 mètre trop loin de la limite, apparemment.., J’aimerais savoir ce que je risque ? Peut t’on se faire exclure de sa société en tant que résident pour une faute comme ça ? sachant encore une fois qu’il n’y a aucune indication ou panneau montrant les limites de la dite réserve ?..
Je rajoute aussi qu’après nous avoir fait partir, ils ont organisé une battue en bordure de réserve et lâché les chiens dans la dite réserve.. lol
Merci d’avance pour vos réponse !
Cordialement, Julien
Bonsoir voisin (je chasse à Alleins),
Personne ne t’a remis de documents sur les jours de lâchers, dates et jours d’ouverture, liste des réserves et propriétés privées, etc… ?
Le président actuel doit être M. Ceaglio. Je te conseille de le rencontrer et de lui expliquer ton problème en adoptent le “profil bas”. Inutile de lui parler de la battue avec chiens dans la reserve.
Amicalement.bonsoir,
si tu es actionnaire ou “étranger” comme ils disent, cela dépend des statuts et du règlement intérieur de l’acca, ils peuvent te virer sans fournir de justification. en revanche c’est plus difficile si tu es résident, propriétaire ou que tu as un droit de chasse sur des terrains qui ne sont pas donnés à bail.
concernant les battues dans les réserves, le sanglier est nuisible donc…
Salut Julien je chasse également à mallemort on a du se croiser et moi aussi première année sur cette commune mais je suis avec des amis qui connaissent les limites sinon c est vrai pas un panneau tu es tombé sur Jean Pierre le chef de battue avec qui tu peux parler pour t expliquer tranquillement il comprendra sûrement si tu veux envoie moi un mp
salut dans les b d r pas acca des société communales ou privée pour avoir des acca il faut la loi verdielle a+
bonjour à tous
ce message s’ adresse à Jullien et je l’ écris de la part de ” la fraternelle ”
il y a plusieurs points à éclaircir suite à tes propos sur ce sujet
le premier c’ est que tu as omis de dire que tu faisais toi aussi parti de ce bureau puisque c’ est toi qui l’ as demandé devant tous les chasseurs présent à la dernière assemblée de juillet 2017 et que notre président à accepté ta proposition
proposition que tu avais faite surtout pour aider aux lâchers de gibiers de tir et ou , d’ après ce qu’ on nous a rapporté , tu as brillé par ton absence toute la saison
ensuite tu as bénéficié d’une carte au tarif des locaux alors que tu n’ y as pas droit puisque tu n’ habites pas la commune
au sujet du territoire , personne du bureau n’as eu de demande de ta part pour te faire connaître les limites de notre chasse , chose dont nous nous serions occupé , puisque d’ autres l’ on fait et une après midi avant l’ ouverture a été consacrée à leur montrer toutes nos terrains, et surtout nos réserves …..
tu dis ne pas avoir vu de panneaux signalant cette réserve mais ce n’est pas l’ avis de ceux qui t on ont surpris , les limites sont bien marquées mais on ne peux pas poser des pancartes tous les 10 mètres
de plus à l’ endroit ou tu étais garé on voit du dessus la digue au moins une pancarte sur un des premiers arbres du bosquet
ensuite et surtout il faut que tu saches que tu chassais dans une réserve qui est en grande partie une réserve NATIONNALE ,seulement une petite partie de bois à été accolée à cette dernière par la société il y a quelques années
si tu t’ étais fait attraper par des gardes assermentés tu aurais certainement eu beaucoup plus de soucis
quand au fait que les chiens de sangliers eux y vont , d’ abord on ne peut pas les en empêcher , ensuite ce gibier est nuisible et pour finir le chef de battue sait ce qu’ il fait et il prend ses responsabilités , tu n’ as donc pas de critiques à faire surtout sur un forum
les postés eux sont toujours sur le territoire communal
et pour finir ce que tu risques tu le sauras bientôt , le bureau se réunira dans quelques temps mais une sanction exemplaire sera sans doute envisagéeJe répond même si depuis je ne fait plus partie de cette société de chasse pour mon plus grand plaisir..
Premier point la carte de résident :
Effectivement je bénéficier de la carte de résident, car j’habitais a mallemort quand je les prises j’ai demménager en court d’année tout simplement.
Deuxième point le bureau :
Effectivement je suis porter volontaire et volontiers pour les lâchées quand Mr Russo était président, cependant après avoir effectuer les lâchées au début de l’année plus de nouvelles ni d’appel pour venir les effectuer. Je ne suis pas le seul dans ce cas ? Bizarre..
Troisième point la réserve et les limites :
Je perciste et je signe aucun panneau ou j’étais aucune signalisation et aucune possibilité de me voir de la digue comme tu dit photo à l’appui, je me serais fait un plaisir de me justifier si j’avais était convier à l’assemblé LOL. Quand au garde nationaux heureusement quils ne viennent pas à mallemort pour vous.. Pas besoin de précisez de quoi parle Je n’irais pas plus loin.. Et quand au citation pas besoin de coluche, on voit souvent la paille dans l’½il du voisin mais pas la poutre dans le siens..
Je finirais simplement par dire que factuellement je n’est rien a me reprocher et la conscience tranquille et que ceux qui souhaitent salir ma réputation ne font que ce decredibiliser au vue de leur réputations.
Débat stérile je voulais juste connaître certain point de la législation sur ce forum, que sa plaise ou pas, de toute façon je chasse dans d’autre société ou j’ai l’appui et la confiance complète de leur membre, je vous laisse à vos gueguerre et vos accusation, bonne continuation. ( je précise bien alain sa ne te vise pas du tout bien au contraire tu est le seul membre de ce bureau que je respecte et que j’estime. Mais tu ne connais pas le fond et la réalité de cette histoire).
c’est bien connu que les limites doivent être respectées.
nul n’est censé ignorer la loi.
ensuite une erreur peut être pardonnée, surtout quand on n’est pas non plus irréprochables car ce n’est pas rare de croiser certains de 13370 dans le 13560……:toudou: :toudou:salut lagrive13560!
le contraire aussi arrive parfois ……:rolleyes:Réponse ci-dessus postée le lundi 17 septembre 2018 : 19:41salut julien
j’ apprécie ce que tu penses de moi , surtout que je ne fais pas parti de l’ équipe de battue ….
la sanction pour l’ exemple elle était inévitable
dommage que tu n’ ai pas voulu une rencontre avec le président , tu dois te rappeler de ma proposition un jour au bord de la roubine !
maintenant je trouve qu’ une saison ça suffit , donc malgré tes propos si l’ an prochain la Durance te manque et que tu veux revenir chasser dans le 13370 fait moi signe , en tant que numéro 2 de la société je crois pouvoir arranger la chose
j’ ai eu ta fougue moi aussi quand j’ étais jeune , et la passion du gibier d’ eau , et de ce fait je te comprends …
d’ ailleurs je me retrouvais souvent avec ton père !
ciao
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