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cjm

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  • en réponse à : Poste à feu grives, taxe foncière ! #601993
    cjm
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    2015-07-21 18:31:55

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    bonjour je suis le président de la société de chasse la Rimade
    alors pour information la taxe pour le poste a feu on la paye au impôt et rien pour la société
    et sur 1300 hectares 1200 son communal donc c voté en conseil municipal et la société na pas son mot a dire.
    si l ONF passe et que le postier ne c pas acquitter de la taxe c la contravention et la société ne peut rien ni faire.


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